A l’occasion du Conseil Communautaire du 7 juin 2022, les conseillers communautaires ont délibéré sur la politique du logement et du cadre de vie les ressources humaines, les déchets, le développement économique et la petite-enfance, enfance, jeunesse.

Durant le Conseil Communautaire du 7 juin 2022, les conseillers communautaires ont délibéré sur les sujets suivants :

POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE
1. Approbation du rapport annuel 2021 du service de la Maison de l’Habitat

RESSOURCES HUMAINES
2. Modification des critères pour déterminer le montant de la participation employeur santé et prévoyance versée aux agents ayant souscrits à un contrat labellisé
3. Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet
4. Ouverture d’un poste d’éducateur territorial de jeunes enfants à temps complet
5. Mise en place d’une formation spécialisée au sein du Comité social territorial

DÉCHETS
6. Rapport annuel 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
7. Règlement et convention de redevance spéciale
8. Tarifs de la redevance spéciale applicables à compter du 1er janvier 2023

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9. Modification du règlement intérieur des zones d’activité de Lavigne et Pompignal

PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
10. Projet Éducatif de Territoire
11. Résiliation de la convention avec Beaumont-sur-Lèze fixant les modalités de la mise à disposition de locaux, services et personnels et de remboursement des charges supplétives pour le fonctionnement du service petite enfance, enfance, jeunesse

Pour plus d’information, le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 7 juin 2022 est également disponible en ligne.

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