A l’occasion du Conseil Communautaire du 1er juin 2021, les conseillers communautaires ont délibéré sur l’administration, l’institutionnel, l’équipement sportif, l’emploi et l’insertion, les finances, les aires d’accueil et solutions d’ancrage des gens du voyage et le développement économique.

Durant le Conseil Communautaire du 1er juin 2021, les conseillers communautaires ont délibéré sur les sujets suivants :

 

Administration générale

1. Convention de partenariat avec le PETR du Pays Sud Toulousain dans le cadre du programme ACTEE

2.Convention pour le remboursement d’une dépense avancée par la CCBA au bénéfice du Conseil départemental de la Haute-Garonne pour le futur Centre d’Exploitation de Miremont

 

Institutionnel

3.Remplacement d’un représentant titulaire au PETR du Pays Sud Toulousain

 

Équipements sportifs

4.Construction d‘un centre aquatique intercommunal sur la commune d’Auterive : Lancement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre

 

Emploi-Insertion

5.Renouvellement de la convention avec l’association Confluence pour la restauration du petit patrimoine ruralFinances6.Budget Général : Bilan et modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements

7.Mise en place d’un fonds de concours avec la commune de Lagrâce-Dieu pour l’acquisition et l’implantation de colonnes enterrées

 

Déchets

8.Rapport 2020 sur la gestion et la prévention des déchets ménagers et assimilés

9.Tarifs de la redevance spéciale applicable au 1er janvier 2022

 

Aires d’accueil et solutions d’ancrage des gens du voyage

10.Arrêt de la mise en place de la maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) «sédentarisation» locale pour un groupe de citoyens gens du voyage sédentarisés sur la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au profit d’une maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) « sédentarisation » départementale portée par l’Etat et le Conseil Départemental de la Haute-Garonne

 

Développement économique

11.Lotissement HERMES -Cession de terrain, lot n° 25 (partie A) au profit de la SCI SAFFON/ALM

12.Lotissement HERMES -Cession de terrain, lot n° 25 (partie B) au profit de l’entreprise CLAIR PARQUET

 

Pour plus d’information, le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 1er juin 2021 est également disponible.

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