Nos élus se retrouvent pour la réunion du conseil communautaire le mardi 1er décembre 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Caujac.

Les élus siégeant au sein de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) se réuniront le mardi 1er décembre 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Caujac.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • – Désignation du secrétaire de séance
  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2020
  • – Information sur les décisions d’attribution en matière de marchés publics

 

Administration générale

  1. Point d’information : Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d’Auterive pour l’année 2021

 

Développement économique

  1. Point d’information : Evolution des critères d’éligibilité au Fonds Régional L’OCCAL pour le soutien à la reprise du tourisme, du commerce de proximité et de l’artisanat dans les territoires

 

Développement durable

  1. Point d’information : Engagement d’études pour l’identification des bâtiments de la CCBA susceptibles de recevoir des panneaux photovoltaïques

 

Institutionnel

  1. Actualisation des statuts
  2. Approbation du règlement intérieur

 

Finances

  1. Irrécouvrabilité des créances éteintes et régularisation comptable
  2. Actualisation de l’AP/CP pour la construction du gymnase de Cintegabelle
  3. Budget général – Ouverture d’une ligne de trésorerie pour 2021
  4. Budget général / Section de fonctionnement et d’investissement – Décision modificative n° 2 : Ajustements des crédits budgétaires

 

Ressources humaines

  1. Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants
  2. Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
  3. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents au sein de la CCBA – Année 2021
  4. Fixation du taux promus/promouvables

 

Emploi-Insertion

  1. Reconduction de l’opération chantier d’insertion en Environnement pour l’année 2021

 

Déchets

  1. Règles de financement des points d’apport volontaire
  2. Annexe déchets au PLU et règlement d’implantation des points d’apport volontaire
  3. Convention d’implantation et d’usage des colonnes enterrées et/ou aériennes
  4. TEOMI : étude des différents scénarios possibles
  5. TEOMI : Calendrier de déploiement des points d’apport volontaire

 

La Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) représente l’union de 19 communes :

 

Auragne, Auribail, Auterive, Beaumont-Sur-Leze, Caujac, Cintegabelle, Esperce Gaillac-Toulza, Grazac, Grepiac, Labruyere-Dorsa, Lagardelle-Sur-Leze, Lagrace-Dieu, Le Vernet, Marliac, Mauressac, Miremont, Puydaniel et Venerque.

 

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