Nos élus se retrouvent pour la réunion du conseil communautaire le mardi 5 janvier 2021 à 20h30 à la salle des fêtes de Grazac.
Les élus siégeant au sein de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) se réuniront le mardi 5 janvier 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Grazac.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2020
- Information sur les décisions d’attribution en matière de marchés publics
En préambule, Monsieur Jean-Louis REMY, accompagné de Réseau31, proposera une présentation de projet de méthanisation.
Institutionnel
- Actualisation des statuts
Finances
- Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence incendie
- Budget Général – Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2021
- Budget général / Section de fonctionnement – Décision modificative n°3 -Ajustements des crédits budgétaires
Administration générale
- Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d’Auterive pour l’année 2021
Développement territorial
- Proposition de développement de l’auto-partage de véhicules sur le territoire du Bassin Auterivain
Marchés publics
- Mode de gestion de l’ALSH d’Auterive
Ressources humaines
- Ouverture d’un poste de chargé de coopération Convention Territoriale Générale à temps complet – Catégorie B, A
- Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet –Agent de restauration en crèche
Développement économique
- Zones industrielles et artisanales LAVIGNE à Auterive et POMPIGNAL à Miremont : modification de la tarification applicable en matière de cession de terrain à compter du 05 janvier 2021
- Lotissement ERIS : cessions de terrains
Culture
- Appel à projets culturels dans le Pays Sud Toulousain : L’EMILA fête la musiqueDéchets
- Règles de financement des points d’apport volontaire
- Annexe déchets au PLU et règlement d’implantationdes points d’apport volontaire
- Convention d’implantation et d’usage des colonnes enterrées et/ou aériennes
- TEOMI : étude des différents scénarios possibles
La Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) représente l’union de 19 communes :
Auragne, Auribail, Auterive, Beaumont-Sur-Lèze, Caujac, Cintegabelle, Esperce Gaillac-Toulza, Grazac, Grépiac, Labruyère-Dorsa, Lagardelle-Sur-Lèze, Lagrâce-Dieu, Le Vernet, Marliac, Mauressac, Miremont, Puydaniel et Venerque.
Suivez l’actualité en ligne depuis notre page facebook @BassinAuterivain !
