Nos élus se retrouvent pour la réunion du conseil communautaire le mardi 5 janvier 2021 à 20h30 à la salle des fêtes de Grazac.

Les élus siégeant au sein de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) se réuniront le mardi 5 janvier 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Grazac.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2020
  • Information sur les décisions d’attribution en matière de marchés publics

 

En préambule, Monsieur Jean-Louis REMY, accompagné de Réseau31, proposera une présentation de projet de méthanisation.

 

Institutionnel

  1. Actualisation des statuts

 

Finances

  1. Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence incendie
  2. Budget Général – Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2021
  3. Budget général / Section de fonctionnement – Décision modificative n°3 -Ajustements des crédits budgétaires

 

Administration générale

  1. Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d’Auterive pour l’année 2021

 

Développement territorial

  1. Proposition de développement de l’auto-partage de véhicules sur le territoire du Bassin Auterivain

 

Marchés publics

  1. Mode de gestion de l’ALSH d’Auterive

 

Ressources humaines

  1. Ouverture d’un poste de chargé de coopération Convention Territoriale Générale à temps complet – Catégorie B, A
  2. Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet –Agent de restauration en crèche

 

Développement économique

  1. Zones industrielles et artisanales LAVIGNE à Auterive et POMPIGNAL à Miremont : modification de la tarification applicable en matière de cession de terrain à compter du 05 janvier 2021
  2. Lotissement ERIS : cessions de terrains

 

Culture

  1. Appel à projets culturels dans le Pays Sud Toulousain : L’EMILA fête la musiqueDéchets
  2. Règles de financement des points d’apport volontaire
  3. Annexe déchets au PLU et règlement d’implantationdes points d’apport volontaire
  4. Convention d’implantation et d’usage des colonnes enterrées et/ou aériennes
  5. TEOMI : étude des différents scénarios possibles

 

La Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) représente l’union de 19 communes :

 

Auragne, Auribail, Auterive, Beaumont-Sur-Lèze, Caujac, Cintegabelle, Esperce Gaillac-Toulza, Grazac, Grépiac, Labruyère-Dorsa, Lagardelle-Sur-Lèze, Lagrâce-Dieu, Le Vernet, Marliac, Mauressac, Miremont, Puydaniel et Venerque.

 

Suivez l’actualité en ligne depuis notre page facebook @BassinAuterivain !

0

You may also like

Caujac : RV le 30 mai 2021 à la fête du vélo !
Un nouveau service de proximité est à votre disposition
Réunion du conseil communautaire le 4 mai 2021

Communauté de Communes Bassin Auterivain