A l’occasion du Conseil Communautaire du 6 octobre 2020, les conseillers communautaires ont délibéré sur de l’institutionnel, les finances, les marchés publics, le développement économique, l’habitat, les déchets, le développement territorial.

Durant le Conseil Communautaire du 6 octobre 2020, les conseillers communautaires ont délibéré sur les sujets suivants :

Institutionnel

 

  1. Création de la conférence des maires
  2. Nouvelle désignation des membres des commissions thématiques
  3. Approbation du règlement intérieur de la communauté de communes

 

Finances

 

  1. Convention de mise à disposition de moyens avec Réseau31
  2. Lotissement Athéna : Plan de financement prévisionnel Marchés publics
  3. Travaux de réhabilitation et d’aménagement du bâtiment pôle environnement : Rectification du montant du lot 8 / information sur les lots 4 et 5

 

Développement économique

 

  1. Cession de terrain à Figurine Collector – Action en rescision pour lésion
  2. Cession de terrain au Conseil Départemental – Action en rescision pour lésion
  3. Cession de terrain à la SCI GRM/Transports MAUREL – Action en rescision pour lésion

 

Habitat

 

  1. Approbation du rapport de bilan de la 3ème année (de septembre 2018 à août 2019) de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « Copropriété Dégradée » Cité Moderne à Auterive

 

Déchets

 

  1. Tri à la source des biodéchets / Mise en place du compostage partagé
  2. Non exonération de TEOM les locaux situés dans des secteurs non desservis par le service de collecte des déchets

 

Développement territorial

 

  1. Désignation de deux représentants au comité de pilotage du Plan Climat Air Énergie Territorial

Pour plus d’information, le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 6 octobre 2020 est également disponible.

Suivez l’actualité en ligne depuis notre page facebook @BassinAuterivain !

0

You may also like

Réunion du conseil communautaire le 2 mars 2021
Loisirs jeunes pour les 14-17 ans : séjour linguistique en Roumanie pour juillet 2021
Vaccination : mise à disposition de navettes gratuites pour les 75 ans et +

Communauté de Communes Bassin Auterivain