Conseils Communautaires 2018

Conseil communautaire du 4 décembre 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

 

PDF - 43.2 ko Remplacement d’un représentant titulaire au PETR du Pays Sud Toulousain

 

PDF - 43.2 ko Remplacement d’un représentant suppléant au PETR du Pays Sud Toulousain

 

PDF - 43.2 ko Avis sur dérogation au repos dominical pour l’année 2018 dans les commerces de détail de la commune d’Auterive

 

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention de mise à disposition du bâtiment situé place Saint Roch à Auterive avec le Conseil Départemental

 

PDF - 43.2 ko Conditions financières pour la cession d’un terrain au profit de la société NOVAL

 

PDF - 43.2 ko Modification de la tarification applicable en matière de cession de terrain pour le lot n°19 (partie A, B et C) du lotissement HERMES sis ZI Lavigne à Auterive

 

PDF - 43.2 ko Zone d’activité d’intérêt communautaire dite «LAVIGNE » 31190 Auterive – Lotissement HERMES : Cession de terrains, lot n°19 (partie A référencée section AA n°231 d’une superficie de 3 900 m²) au profit de la société CHAUSSON IMMO

 

PDF - 43.2 ko Zone d’activité d’intérêt communautaire dite «LAVIGNE » 31190 Auterive – Lotissement HERMES : Cession de terrains, lot n°19 (parties A et B) au profit de la SCI JRDP représentée par Monsieur PLAITER Peter

 

PDF - 43.2 ko Composition du comité de suivi et du comité de pilotage TEOMI

 

PDF - 43.2 ko Choix du scénario de mise en place de la TEOMI et optimisation de la collecte

 

PDF - 43.2 ko Appel à projet CITEO pour l’extension des consignes de tri

 

PDF - 43.2 koSignature de conventions avec le SMEA 31

 

PDF - 43.2 ko Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne pour l’opération d’extension de réseaux d’assainissement sur les communes de Puydaniel (chemin de Marsoula) et Lagrace-Dieu (chemin des Ortz)

 

PDF - 43.2 ko Budget assainissement 2019 – Tarification applicable en matière de redevance assainissement

 

PDF - 43.2 ko Reconduction de l’opération Chantier d’insertion en Environnement pour la période courant du 01 janvier au 31 décembre 2019

 

PDF - 43.2 ko Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial du Pays du Sud Toulousain

 

PDF - 43.2 ko Adhésion au contrat Groupe d’Assurance Statutaire 2019 / Structure d’un effectif supérieur à 30 agents CNRACL –  Couverture IRCANTEC à 1.13% et couverture CNRACL à 4.31%

 

PDF - 43.2 ko Procédure de recrutement des agents non titulaires placés sur des emplois non permanents au sein de la Communauté de Communes Bassin Auterivain – Année 2019

 

PDF - 43.2 ko Recrutement des agents non titulaires placés sur des emplois permanents au sein du centre de loisirs Louis Souillès de la Communauté de Communes Bassin Auterivain – Année 2019

 

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’adjoint administratif – service valorisation des déchets – temps complet – Communauté de Communes Bassin Auterivain « Haut-Garonnais »

 

PDF - 43.2 ko Instauration d’une prime exceptionnelle au profit des agents contractuels de droit privé (CAE, CUI, PEC, Emplois avenir) au sein de la Communauté de Communes Bassin Auterivain à compter du 1er janvier 2019

 

PDF - 43.2 ko Octroi des primes cumulables avec le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) à compter du 1er janvier 2019

 

PDF - 43.2 ko Marché de gestion des stations de traitement des eaux usées et postes de relèvement : Fonctionnement, surveillance et entretien des installations / avenant n°7  / Autorisation du Président à signer l’avenant

 

PDF - 43.2 koFourniture pour la collecte des ordures ménagères, des recyclables secs, du verre : Déclaration sans suite de la procédure – Autorisation d’engager une nouvelle consultation

 

PDF - 43.2 ko Marché de gestion, d’animation et d’entretien des structures enfance-jeunesse / lot 1 : secteur nord – Proposition d’avenant n°3 / Autorisation du Président à signer l’avenant

 

PDF - 43.2 ko Opération : construction et extension de la nouvelle station d’épuration à Auterive : Désignation du maître d’œuvre de l’opération – phase 2 / Autorisation d’engager la consultation

 

PDF - 43.2 ko Annulation de la facturation d’un usager de l’école de musique

 

PDF - 43.2 ko Budget Général – Section de fonctionnement / Décision Modificative n° 6 – Augmentation de crédits budgétaires

 

PDF - 43.2 ko Retrait de la délibération n° 05/2018 du 11 janvier 2018

 

PDF - 43.2 ko Acquisition d’un camion grue pour la collecte des fibreux : Déclaration sans suite du lot 1 : Autorisation d’engager une nouvelle consultation

Conseil communautaire du 6 novembre 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

 

PDF - 43.2 ko Election d’un représentant au PETR du Pays du Sud Toulousain

 

PDF - 43.2 ko Election des 2ème et 7ème Vice-Présidents

 

PDF - 43.2 ko Modification du nombre des autres membres du bureau

 

PDF - 43.2 ko Election des 9ème et 10ème autres membres du bureau

 

PDF - 43.2 ko Création d’un service intercommunal « marketing territorial »

 

PDF - 43.2 ko Création d’un festival de musique

 

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Aménagement de l’espace »

 

PDF - 43.2 koDéfinition complémentaire des intérêts communautaires de la compétence « Voirie »

 

PDF - 43.2 ko Conditions de partage suite à la restitution de la compétence Travaux Hydrauliques Agricoles (curage de fossés)

 

PDF - 43.2 ko Prise d’une nouvelle compétence supplémentaire

 

PDF - 43.2 ko Approbation des statuts

 

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention de prêt à usage avec Midi-Pyrénées Granulats

 

PDF - 43.2 ko Extension du périmètre d’intervention du syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de Haute-Garonne en matière d’assainissement collectif

 

PDF - 43.2 ko Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement correspondants au BP 2018 – AP/CP n° 6 : Pôle culturel

 

PDF - 43.2 ko Contractualisation de la ligne de crédit de trésorerie 2019 avec l’établissement bancaire la Banque Postale – Budget Général

 

PDF - 43.2 ko  Contractualisation d’un emprunt pour le financement de l’achat d’un terrain pour un montant de 850 000€

 

PDF - 43.2 ko Déblocage d’un prêt relais de 500 000€ sur le Budget Assainissement pour des besoins de trésorerie

 

PDF - 43.2 ko  Modification du montant de la subvention à reverser à l’association « Le foyer d’Auterive »

 

PDF - 43.2 ko Budget Assainissement – Section d’investissement – Décision Modificative n° 2 / Augmentation de crédits budgétaires

 

PDF - 43.2 ko  Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’OPAH « copropriété dégradée » Cité Moderne à Auterive

 

PDF - 43.2 koValidation de l’avenant n°1 à la convention entre la Fédération Française de Randonnée et la CCBA pour la création, le balisage et l’aménagement d’itinéraires de Promenades et Randonnées

 

PDF - 43.2 koService de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Haute-Garonne – Révision des tarifs au 1er janvier 2019 – Mission optionnelle – Communauté de Communes Bassin Auterivain

 

PDF - 43.2 koMise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) à compter du 1er janvier 2019

 

PDF - 43.2 koAugmentation du volume horaire du poste d’assistant d’enseignement artistique principal  de 1ère classe au profit de l’Ecole Intercommunale de musique – discipline batterie/percussion (15/20ème à 16/20ème)

 

PDF - 43.2 koOuverture de trois postes d’adjoint technique territorial – temps complet

 

PDF - 43.2 koEvacuation et traitement des déchets de déchèteries – Autorisation du Président à signer les marchés

 

PDF - 43.2 koTransport et tri-conditionnement de la collecte sélective non fibreuse et en extension de consigne de la CCBA. Autorisation du Président à signer le marché

Conseil communautaire du 2 octobre 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

 

PDF - 43.2 ko Création d’un service commun suite à la restitution de la compétence ALAE aux communes

 

PDF - 43.2 ko Création d’un centre aquatique intercommunal – Assistance à maitrise d’ouvrage

 

PDF - 43.2 ko Création d’un pôle culturel intercommunal – Assistance à maitrise d’ouvrage

 

PDF - 43.2 ko Approbation du contrat Bourg Centre Occitanie – Commune de Venerque

 

PDF - 43.2 ko Révision du montant des attributions de compensation suite à la réévaluation des compétences jeunesse et voirie

 

PDF - 43.2 ko Budget Général – Ajustement budgétaire de la section d’investissement – Décision modificative n°4

 

PDF - 43.2 ko Ajustement crédits budgétaires en section de fonctionnement Budget général (DM 5) et budget assainissement (DM 1) pour admission en non-valeur de créances inférieures au minimum du seuil de recouvrement

 

PDF - 43.2 ko Autorisation permanente et générale de poursuite

 

PDF - 43.2 ko Mise en place du compostage partagé – Signature des conventions

 

PDF - 43.2 ko Mise en place du compostage partagé – Demande d’aide auprès de l’ADEME

 

PDF - 43.2 ko Offre promotionnelle spéciale compostage domestique

 

PDF - 43.2 ko Convention Spéciale de Déversement Triennale des effluents industriels au réseau d’assainissement des eaux usées de l’entreprise PROCOLOR sise ZI La PRADELLE à Auterive

 

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 et 2018 : Réhabilitation de réseau Eaux Usées Avenue Arenys Del Mar à Auterive – Constitution du dossier attributif d’aides

 

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 et 2018 : Reconstruction et extension de la station d’épuration Intercommunale d’Auterive (22 000EH) – Constitution du dossier attributif d’aides

 

PDF - 43.2 ko Travaux de construction de la déchèterie de Cintegabelle : Déclaration des lots 1 et 3 infructueux / Autorisation du Président pour relancer les lots 1 et 3

 

PDF - 43.2 ko Travaux d’extension et de réaménagement des locaux du siège de la CCBA : Autorisation du Président à signer les marchés de travaux / lots 8 et 9

 

PDF - 43.2 ko Exploitation de la cuisine centrale de Miremont – Confection et livraison des repas en liaison froide pour les besoins intercommunaux, communaux et portage à domicile en groupement de commande / Autorisation du Président pour engager une consultation unique par marché public de prestation de service avec un part de concession pour l’exploitation de la cuisine centrale

 

PDF - 43.2 ko Plan Local d’urbanisme de Cintegabelle – Approbation de la déclaration d’intérêt général du projet de réhabilitation de la déchetterie de Cintegabelle et de la mise en compatibilité du PLU

Conseil communautaire du 11 septembre 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 koApprobation du rapport de la Commission Locale D’évaluation des Charges Transférées relatif au transfert des compétences « Voirie » et « Jeunesse »

 

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Voirie »

 

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Action sociale »

 

PDF - 43.2 ko Approbation de la répartition des biens meubles et immeubles et du personnel  suite à la  restitution de la compétence ALAE

 

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « politique locale du commerce et soutien aux activités commerciale »

 

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs »

 

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « politique du logement et du cadre de vie »

 

PDF - 43.2 ko Détermination des compétences supplémentaires

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide à l’Etat pour le financement des travaux dans le cadre des dégâts d’orages du 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Auribail le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Auterive le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Esperce le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Grépiac le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Lagrâce-Dieu le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Mauressac le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Miremont le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière auprès du Département suite à dégâts d’orage à Puydaniel le 16 juillet 2018

 

PDF - 43.2 ko Demande d’aide financière exceptionnelle auprès du Département suite à dégâts d’orage

 

PDF - 43.2 ko Modification des statuts du syndicat Manéo – Adhésion de la communauté de communes Gascogne Toulousaine

 

PDF - 43.2 ko Groupement de commande pour la confection et la fourniture de repas livrés en liaison froide à destination des restaurants scolaires et intercommunaux – Autorisation du Président à engager la consultation

 

PDF - 43.2 ko Marché de fourniture pour la collecte des ordures ménagères, recyclables secs, fibreux, non fibreux, verre, textile et compostage – Autorisation du Président à engager la consultation

 

PDF - 43.2 ko Travaux d’extension et de réaménagement des locaux du siège de la CCBA – Autorisation du Président à signer les marchés de travaux

 

PDF - 43.2 ko Travaux de réseaux d’assainissement à AUTERIVE, avenue Arenys del Mar – Autorisation du Président à signer le marché

 

PDF - 43.2 ko Désignation d’un maître d’œuvre pour la construction d’un gymnase à Cintegabelle – Autorisation du Président à engager la consultation

 

PDF - 43.2 ko Délégation de signature du Conseil Communautaire au Président en matière de Marchés Publics – Actualisation de la délibération n°24/2018

 

PDF - 43.2 ko Actualisation du règlement intérieur en matière de marchés publics à procédure adaptée (MAPA) suite à l’évolution règlementaire

 

PDF - 43.2 ko Contrat territorial 2018 Eco-Mobilier

 

PDF - 43.2 ko Travaux de trottoirs (urbanisation) sur la commune de Venerque – Demande d’aide financière auprès du Conseil Départemental

 

PDF - 43.2 ko Approbation de la modification des statuts du SYMAR Val d’Ariège et de l’adhésion de la Communauté de Communes des Terres du Lauragais au Symar Val d’Ariège

 

PDF - 43.2 ko Lacs des Pradasses (Le Vernet) – Projet de Convention d’études avec l’Université Toulouse II

 

PDF - 43.2 ko Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonération des locaux dont disposent les personnes assujetties à la Redevance Spéciale

 

PDF - 43.2 ko Budget Général – Ajustement budgétaire de la section de fonctionnement – Décision modificative n°1

 

PDF - 43.2 ko Budget Général – Ajustement budgétaire de la section d’investissement – Décision modificative n°2

 

PDF - 43.2 ko Budget Général – Ajustement budgétaire de la section d’investissement – Décision modificative n°3

 

PDF - 43.2 ko Transfert des contrats de prêts suite à la restitution de la gestion des voies communales aux douze communes anciennement adhérentes du SMIVOM de la Mouillonne

 

PDF - 43.2 ko Mutualisation du service matériel fête

 

PDF - 43.2 ko Suppression de postes suite à avancement de grade, obtention de concours ou d’examen professionnel

 

PDF - 43.2 ko Ouvertures de 9 postes suite à substitution de postes après toilettage (réglementation PPCR)

 

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe suite à obtention de concours – temps complet service collecte et valorisation des déchets

 

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe suite à obtention de concours – Temps complet – Service environnement

 

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste de technicien territorial suite à obtention de concours – Temps complet – Service environnement

 

PDF - 43.2 ko Prise en charge des frais de formation – MASTER 2 IUT Bordeaux au profit de Madame Marion BAGNERIS

 

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’assistant de direction au sein du service des Affaires Générales dans le cadre du dispositif  – contrat d’Accompagnement dans l’Emploi  – Parcours emploi compétences

Conseil communautaire du 03 juillet 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 ko POOL ROUTIER – Transfert de subvention de communes à communes

PDF - 43.2 koAutorisation du Président à engager la consultation pour les travaux de réseaux d’assainissement à AUTERIVE – avenue Arenys del Mar

PDF - 43.2 koAutorisation du Président à engager la consultation pour l’achat d’un camion pour la collecte des fibreux

PDF - 43.2 koAutorisation du Président pour engager la consultation le transport et tri-conditionnement des non fibreux en extension des consignes de tri

PDF - 43.2 koAutorisation du Président à engager la consultation pour la prestation et d’évacuation et de traitement des déchets

PDF - 43.2 koAdoption du nouveau règlement intérieur des déchèteries de particuliers et de la déchèterie des professionnels

PDF - 43.2 koMarché en groupement de commande avec la Communauté de Communes Terres du Lauragais

PDF - 43.2 koActivité de transport par la route – remboursement de cartes conducteurs

PDF - 43.2 koAutorisation à Monsieur le Président de signer des conventions relatives à l’octroi de subvention de fonctionnement avec les associations Les ptitous et Les petits canaillous

PDF - 43.2 koApprobation de la modification des statuts du Syndicat du Bassin du Grand Hers

PDF - 43.2 koApprobation du dossier de demande d’autorisation environnementale au titre des articles L.181-1 et L.214-3 du Code de l’Environnement valant évaluation des incidences au titre de Natura 2000 du projet de reconstruction et d’extension de la station d’épuration intercommunale d’Auterive, demande de l’ouverture d’une procédure de type « Autorisation environnementale » et délégation au Président pour signer et s’engager en son nom

PDF - 43.2 koTravaux de reconstruction et d’extension de la Station d’épuration de Caujac : proposition d’avenants concernant la destruction du décanteur et l’élargissement de la voirie (prévu au BP 2018) et pour des travaux complémentaires non prévus mais nécessaires sur le PR 1 de la STEP

PDF - 43.2 koProjet de reconstruction et d’extension de la Station d’épuration intercommunale d’Auterive : proposition d’avenant au marché de maîtrise d’œuvre (tranche 1) CEREG pour la rédaction du projet de dossier DCE (dossier de consultation des entreprises)

PDF - 43.2 koApprobation et adhésion à la Charte de fonctionnement de l’Observatoire de l’Habitat de la Haute-Garonne

PDF - 43.2 koErreur dans la facturation d’un élève de l’école de musique intercommunale pour l’année 2017/2018

PDF - 43.2 koFinancement du programme d’investissement voirie 2018

PDF - 43.2 koFonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) : répartition du reversement entre la CCLA et les communes membres – Instauration du régime de droit commun

PDF - 43.2 koEcole de musique intercommunale / Modification de la répartition du volume horaire global des Assistants d’Enseignements Artistiques principaux titulaires de 2ème classe (AEA)

PDF - 43.2 koApplication du droit de retour par l’intercommunalité du terrain lot n°3 lotissement HAMLET ZI Pompignal à Miremont à l’encontre de la SCI des Violettes Auterivaines

Conseil communautaire du 05 juin 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 koAutorisation du Président à engager la consultation pour les travaux de construction de la déchèterie de Cintegabelle

PDF - 43.2 koTarif de la redevance spéciale pour 2019

PDF - 43.2 koTravaux de trottoirs (urbanisation) sur la commune de Venerque demande d’aide auprès du Conseil Départemental

PDF - 43.2 koRapport annuel 2017 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la CCBA

PDF - 43.2 koAnnule et remplace la délibération n°113/2018 du conseil communautaire du 03/05/2018 – Organisation de la collecte terracycle

PDF - 43.2 koProposition aux élèves des écoles de musique associatives du territoire d’intégrer les pratiques collectives de l’EMILA

PDF - 43.2 koSignature d’une convention avec l’association « Le Foyer d’Auterive » pour versement de subvention

PDF - 43.2 koConvention de mise à disposition de locaux avec les communes membres pour le service enfance – Organisation et gestion des ALSH mercredis après-midi et vacances scolaires – Annule et remplace les délibérations n° 64/2017 et n° 17/2018

PDF - 43.2 koRapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif (RPQS) de la CCBA pour l’exercice 2017

PDF - 43.2 koFixation du nombre de représentants du personnel au comité technique (CT) et du paritarisme au sein du Comité Technique de la Communauté de Communes Bassin Auterivain

PDF - 43.2 koSignature d’une convention de déploiement d’une solution de télé-relève des consommations énergétiques avec le Pays Sud Toulousain

PDF - 43.2 koAnnule et remplace la délibération n° 96/2018 du conseil communautaire du 12 avril 2018 – Fiscalité 2018 : vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE)

PDF - 43.2 koRégularisation dépense 2015 de la commune de Grepiac : remboursement partiel du prix d’acquisition du four pour les besoins de l’ASLH

PDF - 43.2 koAcquisition d’un camion polybenne pour le service Collecte et valorisation des déchets

Conseil communautaire du 03 mai 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 koCréation de la commission communautaire « habitat »

PDF - 43.2 koMise en place d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour la confection et la fourniture de repas livrés en liaison froide à destination des restaurants scolaires et intercommunaux

PDF - 43.2 koTravaux de rénovation des ouvrages d’art sur la commune de Beaumont sur Lèze / déclaration sans suite des travaux

PDF - 43.2 koAutorisation du Président à toute fin de signature des avenants de transfert suite à la prise de compétence de l’habitat

PDF - 43.2 koAppel à projets ADEME – tarification incitative

PDF - 43.2 koTransfert de subvention de communes à communes

PDF - 43.2 koOrganisation de la collecte terracycle

PDF - 43.2 koSignature d’avenants ou nouvelles conventions pour changement de nom de la communauté de communes

PDF - 43.2 koProposition aux élèves de l’OAC d’intégrer l’orchestre à vent de l’EMILA

PDF - 43.2 koOuverture d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

PDF - 43.2 koOuverture de deux postes d’auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe

PDF - 43.2 koOuverture de trois postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

PDF - 43.2 koOuverture de quatre postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe

PDF - 43.2 koEngagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur CINTEGABELLE : extension du réseau EU chemin du stade

PDF - 43.2 koDemande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne pour la campagne de recherche des micropolluants (RSDE) sur la station d’épuration d’Auterive en 2018

PDF - 43.2 koServitude pour la réalisation du parc photovoltaïque sur la commune de Miremont

PDF - 43.2 koDon à la CCBA par le GRETA de plusieurs ordinateurs

PDF - 43.2 koANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 76/2018 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 AVRIL 2018 – Révision attribution de compensation – compétence politique du logement et cadre de vie

PDF - 43.2 koANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 99/2018 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2018 – Détermination des montants à reverser aux communes de la CCBA au titre de l’attribution de compensation et de la dotation de solidarité communautaire pour l’exercice 2018

PDF - 43.2 koAutorisation du Président à engager la consultation pour la réalisation des travaux d’extension du siège.

Conseil communautaire du 12 avril 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 koVote du budget primitif 2018 – Budget Général de la CCBA

PDF - 43.2 koVote du budget primitif 2018 – Budget annexe Assainissement de la CCBA

PDF - 43.2 koVote du budget primitif 2018 – Budget annexe d’aménagement économique – Lotissement ERIS de la CCBA

PDF - 43.2 koBilan annuel 2018 des Autorisations de Programme / Crédits de Paiements Budget Général

PDF - 43.2 koBilan annuel 2018 des Autorisations de Programme / Crédits de Paiements Budget Annexe Assainissement

PDF - 43.2 koMise en place de 3 autorisations de programme et ouverture de crédits de paiement sur le budget principal 2018.

AP/CP n°3: Construction d’un gymnase – Collège de Cintegabelle

AP/CP n°4: Projet nouveau

AP/CP n°5: Construction d’une aire d’accueil pour les gens du voyage

PDF - 43.2 koFiscalité 2018 – vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE)

PDF - 43.2 koTAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2018 – Institution du zonage de perception de la TEOM de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain

PDF - 43.2 koTAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2018 – Institution et perception de la TEOM régime de droit commun

PDF - 43.2 koDétermination des montants à reverser aux communes de la CCBA au titre de l’attribution de compensation et de la dotation de solidarité communautaire pour l’exercice 2018

PDF - 43.2 koTAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2018 : Redevance spéciale

PDF - 43.2 koVersement de subvention de fonctionnement aux associations en charge de la gestion des structures d’accueil petite enfance de la Communauté de Communes pour l’année 2018

PDF - 43.2 koModalités de versement des subventions allouées aux crèches associatives de l’ex-CCLAG pour l’année 2017

PDF - 43.2 koFiscalité 2018 – vote des taux d’imposition des impôts ménages pour 2018 sur le territoire de la CCBA

PDF - 43.2 koTAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2018 : Vote des taux applicables aux zones de ramassage sur le territoire de la CCBA

PDF - 43.2 koCas particulier du raccordement de la maison d’habitation de M. et Mme NAVARRO, route de Beaumont à Miremont au réseau d’assainissement collectif des Eaux Usées : exonération et de remboursement de la PFB

PDF - 43.2 koSollicitation de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute Garonne dans le cadre du contrat de territoire pour l’acquisition de deux dépôts de 400 m² sis ZI Lavigne à Auterive

Conseil communautaire du 03 avril 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Création et composition de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Travaux de Pool routier et voiries – Autorisation de signature du marché.

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Rapport d’orientations budgétaires 2018 – Budget Général, Budget Annexe Assainissement et Budget Annexe ERIS

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation de l’actualisation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « GEMAPI » 

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation de l’actualisation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « JEUNESSE » 

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Révision attribution de compensation – compétence GEMAPI – JEUNESSE – VOIRIE d’intérêt communautaire

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Constitution du comité de suivi sur la Teomi

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Convention avec les écoles sur un projet pédagogique de territoire sur le tri des fibreux

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Avenant n°1 à la convention avec ECODDS

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Cheminement piétonnier sur RD 820 W au Vernet

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Avoir sur les 4 derniers mois d’une famille de l’EMILA pour cause de déménagement

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Réactualisation du règlement intérieur de l’école de musique intercommunal EMILA

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Ouverture d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Augmentation du volume horaire de la responsable du RAM du Vernet

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Budget assainissement 2018 – Tarification applicable en matière de redevance assainissement

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation des statuts du SIVOM SAGe

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Projet de convention de prestations entre le Comité Départemental de la Fédération Française de Randonnée et la Communauté de Communes du Bassin Auterivain

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Approbation de la modification des statuts du SYMAR

PDF - 43.2 koAnnule et remplace suite à une erreur matérielle – Adhésion de la Communauté de Communes du Pays d’Olmes au SYMAR Val d’Ariège

Conseil communautaire du 27 mars 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 koBudget Général de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive.

PDF - 43.2 koBudget Général de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 koBudget Annexe Assainissement de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive.

PDF - 43.2 koBudget Annexe Assainissement de la communauté de communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 koBudget Annexe ZAE Lotissement ERIS de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 koBudget Annexe ZAE Lotissement ERIS de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2017 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 koAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 au Budget Primitif du Budget Général 2018

PDF - 43.2 koAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 au Budget Primitif du Budget Annexe ERIS 2018

PDF - 43.2 koANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 66/2018 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 au Budget Primitif du Budget Annexe assainissement 2018.

Conseil communautaire du 06 mars 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Réélection de trois vice-présidents de la communauté de communes Lèze Ariège

PDF - 43.2 ko Modification du nombre des autres membres du bureau

PDF - 43.2 ko Modification de la composition et du classement des autres membres au bureau

PDF - 43.2 ko Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

PDF - 43.2 ko Modification d’un représentant de la CCLA au conseil d’administration du collège Marcel DORET au Vernet

PDF - 43.2 ko Modification du représentant de la CCLA au Comité National d’Action Sociale

PDF - 43.2 ko Election de quatre représentants de la CCLA au sein du PETR du Pays du Sud Toulousain

PDF - 43.2 ko Election d’un représentant au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement – commission territoriale n° 11 « Hers-Ariège »

PDF - 43.2 ko Election d’un représentant au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement – commission territoriale n° 8 « Banlieue Sud Ouest »

PDF - 43.2 ko Election des représentants au SIVOM SAGe au titre du transfert de la compétence assainissement

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire suite à la prise de compétence optionnelle de la CCLA : « Maison de Services Au Public »

PDF - 43.2 ko Construction d’un ALAE-ALSH au Vernet – Décision de déclaration sans suite de l’opération

PDF - 43.2 ko Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un ALAE-ALSH au Vernet – Décision de déclaration sans suite

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « assainissement »

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « Politique du logement et du cadre de vie » 

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « GEMAPI »  

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur la compétence « JEUNESSE » 

PDF - 43.2 ko Révision attribution de compensation – compétence politique du logement et cadre de vie

PDF - 43.2 ko Ajustement budgétaire de la section d’investissement – Budget Général – Décision modificative n°10

PDF - 43.2 ko Demande d’aide pour la reconstruction de la déchèterie de Cintegabelle auprès du conseil départemental

PDF - 43.2 ko Inscription au programme départemental 2018 de la plateforme de broyage des déchets verts et de la reconstruction de la déchetterie d’Auterive

PDF - 43.2 ko Autoriser Monsieur le Président à signer une convention avec l’association Loisirs pour Tous

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 : projet d’extension de réseau EU sur Grazac – Constitution du dossier attributif d’aides

PDF - 43.2 ko Programme départemental rural 2018 : Demande d’inscription pour attribution de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute Garonne pour les opérations relatives aux projets d’assainissement de la CCLA

PDF - 43.2 ko Engagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur AUTERIVE : déconnexion et obturation des branchements de 3 bâtiements de la Cité Bel Air suite au projet de démolition de ces derniers, portés par l’Office Public de l’Habitat 31 et signature d’une convention de remboursement de frais liés à cette opération entre la Communauté de Communes Lèze Ariège et l’Office Public de l’Habitat 31

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale Nicole Bonay – Adoption de la tarification pour la saison 2018-2019

Conseil communautaire du 11 janvier 2018

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire suite à la prise de compétence optionnelle « politique du logement et cadre de vie »

PDF - 43.2 ko Election du 8ème autre membre du bureau communautaire

PDF - 43.2 ko Ajustement budgétaire de la section de fonctionnement – Budget Général – Décision modificative n°9

PDF - 43.2 ko Ouverture de crédits budgétaires pour dépenses d’investissements avant le vote des BP 2018 – Budget Général et budget assainissement

PDF - 43.2 ko Exonération de TEOM suite à l’application du régime de la redevance spéciale pour les plus gros producteurs de déchets du territoire de la CCLA

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 : Reconstruction avec extension de la station d’épuration de Caujac (750 EH) – Constitution du dossier attributif d’aides

PDF - 43.2 ko Engagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur MIREMONT : chemin de Carrichou

PDF - 43.2 ko Evacuation et traitement des déchets de ferraille déposés dans les déchetteries – Reconduction expresse de marché

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec Conibi pour la collecte et le traitement des consommables usagers

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec OCAD3E et Recyclum pour la collecte et le recyclage des lampes usagers

PDF - 43.2 ko Ouverture de 3 postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe suite à avancement de grade

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe suite à avancement de grade

PDF - 43.2 ko Renouvellement de la convention « Vacances – Loisirs » avec la CAF

PDF - 43.2 ko Convention de partenariat d’organisation et de gestion d’un séjour ski avec le prestataire Léo Lagrange

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)

PDF - 43.2 ko Ouverture de 4 postes d’agent de restauration à temps non complet pour les besoins du centre de loisirs Louis Souillès– Adjoint technique territorial échelon 1 – Année 2018

PDF - 43.2 ko Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour le fonctionnement de l’ALSH pendant les vacances

PDF - 43.2 ko  Participation de la CCLA à la mise en concurrence organisée par le Centre de Gestion pour la mise en place de contrats groupe d’Assurance statutaire