Conseils Communautaires 2019

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

PDF - 43.2 koLe compte-rendu

 

LES DELIBERATIONS :

 

PDF - 43.2 ko 17/2019 : Modification de l’intérêt communautaire de la compétence « protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maitrise de la demande d’énergie« 

 

PDF - 43.2 ko 18/2019 : Syndicat mixte Interdépartemental de la vallée de la Lèze – SMIVAL : Demandes de retrait des communes du syndicat

 

PDF - 43.2 ko 19/2019 : Syndicat mixte Interdépartemental de la vallée de la Lèze – SMIVAL : Réduction des compétences du syndicat

 

PDF - 43.2 ko 20/2019 : Modification des statuts du Syndicat mixte Interdépartemental de la vallée de la Lèze – SMIVAL

 

PDF - 43.2 ko 21/2019 : Fixation des tarifs pour la livraison des repas au personnel de la CCBA

 

PDF - 43.2 ko 22/2019 : Annule et remplace la délibération n° 210-2018 – Révision du montant des attributions de compensation suite à la réévaluation des compétences jeunesse et voirie

 

PDF - 43.2 ko 23/2019 : Budget Annexe Assainissement de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais – Arrêté des comptes de l’exercice 2018 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive

 

PDF - 43.2 ko 24/2019 : Budget Annexe Assainissement de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais – Arrêté des comptes de l’exercice 2018 – Vote du compte administratif

 

PDF - 43.2 ko 25/2019 : Commission d’appel d’offres – Modification de la composition

 

PDF - 43.2 ko 26/2019 : Travaux d’extension du siège de la CCBA – lot 3 charpente métallique : proposition d’avenant n°1

 

PDF - 43.2 ko 27/2019 : Maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction et de mise aux normes de la déchèterie de Cintegabelle : avenant pour la fixation du forfait définitif de rémunération

 

PDF - 43.2 ko 28/2019 : Travaux de construction et de mise aux normes de la déchèterie de Cintegabelle  -Attribution des marchés

 

PDF - 43.2 ko 29/2019 : Marché livraison de repas en liaison froide et exploitation de la cuisine centrale – Proposition d’avenant n°3 – prorogation de délai

 

PDF - 43.2 ko 30/2019 : Groupement de commande pour la confection des repas et l’exploitation de la cuisine centrale – Attribution de marché

 

PDF - 43.2 ko 31/2019 : Fourniture pour la collecte d’ordures ménagères, de recyclables secs, de verre et pour le compostage – Attribution de marchés

 

PDF - 43.2 ko 32/2019 : Mise en place de l’extension des consignes de tri et de la séparation fibreux/non fibreux

 

PDF - 43.2 ko 33/2019 : Récompense pour le concours annuel de récupération de TLC/piles dans les écoles du territoire

 

PDF - 43.2 ko 34/2019 : Fixation des tarifs pour le stage et le festival de musiques actuelles organisé par l’école de musique

 

PDF - 43.2 ko 35/2019 : Arrêt de la facturation d’un usager de l’école de musique

 

PDF - 43.2 ko 36/2019 : Remboursement des frais d’inscription suite à l’attribution d’une bourse à un usager de l’école de musique

 

PDF - 43.2 ko 37/2019 : Révision du Quotient Familial à appliquer pour la facturation d’une famille de l’école de musique

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

PDF - 43.2 koLe compte-rendu

 

LES DELIBERATIONS :

 

PDF - 43.2 ko 01/2019 : Election des représentants au syndicat intercommunal d’action sociale Escaliu

 

PDF - 43.2 ko 02/2019 : Approbation des conventions de mise à disposition des locaux et du personnel avec le SMEA 31

 

PDF - 43.2 ko 03/2019 : Ouverture de crédits budgétaires pour dépenses d’investissements avant le vote du BP 2019 – Budget Général

 

PDF - 43.2 ko 04/2019 : Demande d’extension du périmètre d’intervention du SYMAR Val d’Ariège

 

PDF - 43.2 ko 05/2019 : Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial de la communauté de communes du Bassin Auterivain et du Pays Sud Toulousain

 

PDF - 43.2 ko 06/2019 : Réponse à l’appel à projet Cit’ergie

 

PDF - 43.2 ko 07/2019 : Marché conclu avec Suez pour le transport et le traitement des déchets non fibreux en extension des consignes de tri / Autorisation du Président de signer l’avenant n°1

 

PDF - 43.2 ko 08/2019 : Modification des règlements intérieurs des déchèteries

 

PDF - 43.2 ko 09/2019 : Mise en place du règlement de collecte des encombrants

 

PDF - 43.2 ko 10/2019 : Charges supplétives 2018 pour les ALSH des communes ex-CCVA / Validation du montant à rembourser aux communes

 

PDF - 43.2 ko 11/2019 : Convention fixant les modalités de fonctionnement d’un service commun ALAE

 

PDF - 43.2 ko 12/2019 : Convention pour la mise à disposition de locaux, de services et de personnel pour le fonctionnement des services petite enfance, enfance et jeunesse

 

PDF - 43.2 ko 13/2019 : Ouverture d’un poste d’aide auxiliaire de puériculture à temps complet – Cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux – Filière technique – Multi-accueil intercommunal d’Auterive

 

PDF - 43.2 ko 14/2019 : Prestation spécifique octroyant une gratification au récipiendaire pour les agents recevant la médaille d’honneur du travail – Versement au titre de l’action sociale à compter du 1er janvier 2019

 

PDF - 43.2 ko 15/2019 : Gymnase de Cintegabelle : Plan de financement prévisionnel

 

PDF - 43.2 ko 16/2019 : Budget Général – Section d’investissement / Décision modificative n° 8 – Ajustement budgétaire