Conseils Communautaires 2020

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte-rendu

 

Les délibérations :

 

PDF - 43.2 ko2020-1 : Actualisation des AP/CP : Construction du gymnase de Cintegabelle et construction des déchetteries d’Auterive et de Cintegabelle

 

PDF - 43.2 ko2020-2 : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2020 – Budget Général

 

PDF - 43.2 ko2020-3 : Reconduction de l’opération Chantier d’insertion en Environnement pour la période courant du 1er janvier au 31 décembre 2020

 

PDF - 43.2 ko2020-4 : Convention de partenariat d’organisation et de gestion d’un séjour Neige avec le prestataire Léo Lagrange

 

PDF - 43.2 ko2020-5 : Demande aide auprès de l’ADEME pour la réalisation d’un projet d’économie circulaire sur les déchets verts

 

PDF - 43.2 ko2020-6 : Demande aide auprès de la Région pour la réalisation d’un projet d’économie circulaire sur les déchets verts

 

PDF - 43.2 ko2020-7 : Demande aide auprès de la Région pour la reconstruction de la plateforme dédiée aux professionnels

 

PDF - 43.2 ko2020-8 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 126/2012 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 04 DECEMBRE 2012 – Cession de terrain, lot n°30 zone d’activité d’intérêt communautaire dite «LAVIGNE » au profit de la SCI OCL représentée par Monsieur CESSES Olivier, domicilié Zone Industrielle Robert Lavigne – 13 lot Héméra à Auterive, 31190

 

PDF - 43.2 ko2020-9 : Accord-cadre à bons de commande d’acquisition de conteneurs enterrés et aériens pour la collecte des déchets ménagers – Autorisation du Président à signer les accords-cadres