Président de la CCBA prenant la parole

Nos élus se retrouvent pour la réunion du conseil communautaire le mardi 8 septembre 2020 à 20h30 à la salle du conseil communautaire, au siège de la CCBA.

Les élus siégeant au sein de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) se réuniront le mardi 8 septembre 2020 à 20h30 à la salle du conseil communautaire, localisée au siège de la CCBA.

L’ordre du jour du Conseil Communautaire portera sur :

Administration Générale

  1. Convention de mise à disposition de moyens avec le SYMAR Val d’Ariège -Avenant n°1 portant prolongation de durée d’exécution
  2. Réponse à l’appel à projet « Schéma Directeur Immobilier et Énergétique »

Institutionnel

  1. Élection des représentants de Réseau31, Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne
  2. Désignation du représentant à la SPL Haute-Garonne Développement
  3. Désignation d’un représentant au conseil d’administration du Centre Social « Le Foyer d’Auterive »
  4. Approbation des modifications statutaires du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGE)

Finances

  1. Construction du gymnase de Cintegabelle : actualisation du plan de financement prévisionnel
  2. Institution de la taxe GEMAPI
  3. Répartition du FPIC 2020
  4. Exonération de TEOM pour les gros producteurs de déchets ayant leur propre filière de collecte et soumis à la redevance spéciale pour l’année 2021

Enfance

  1. Fonctionnement du service commun ALAE -Convention 2020 / Budget prévisionnel 2020

Ressources humaines

  1. Modification du volume horaire de service d’un poste et création de deux postes au sein de l’École de musique intercommunale

Développement économique

  1. Lotissement ATHENA – Cession du lot n°4du lotissement ATHENA sis ZI Robert Lavigne à Auterive au profit de la SCI GRM

Environnement

  1. Convention de mise à disposition de terrains avec Madame PECHOULTRES

École de musique

  1. Demande d’exonération de facturation d’un usager pour raison médicale

La Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) représente l’union de 19 communes :

Auragne, Auribail, Auterive, Beaumont-Sur-Leze, Caujac, Cintegabelle, Esperce Gaillac-Toulza, Grazac, Grepiac, Labruyere-Dorsa, Lagardelle-Sur-Leze, Lagrace-Dieu, Le Vernet, Marliac, Mauressac, Miremont, Puydaniel et Venerque.

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