Nos élus se retrouvent pour la réunion du conseil communautaire le mardi 8 septembre 2020 à 20h30 à la salle du conseil communautaire, au siège de la CCBA.
Les élus siégeant au sein de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) se réuniront le mardi 8 septembre 2020 à 20h30 à la salle du conseil communautaire, localisée au siège de la CCBA.
L’ordre du jour du Conseil Communautaire portera sur :
Administration Générale
- Convention de mise à disposition de moyens avec le SYMAR Val d’Ariège -Avenant n°1 portant prolongation de durée d’exécution
- Réponse à l’appel à projet « Schéma Directeur Immobilier et Énergétique »
Institutionnel
- Élection des représentants de Réseau31, Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne
- Désignation du représentant à la SPL Haute-Garonne Développement
- Désignation d’un représentant au conseil d’administration du Centre Social « Le Foyer d’Auterive »
- Approbation des modifications statutaires du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGE)
Finances
- Construction du gymnase de Cintegabelle : actualisation du plan de financement prévisionnel
- Institution de la taxe GEMAPI
- Répartition du FPIC 2020
- Exonération de TEOM pour les gros producteurs de déchets ayant leur propre filière de collecte et soumis à la redevance spéciale pour l’année 2021
Enfance
- Fonctionnement du service commun ALAE -Convention 2020 / Budget prévisionnel 2020
Ressources humaines
- Modification du volume horaire de service d’un poste et création de deux postes au sein de l’École de musique intercommunale
Développement économique
- Lotissement ATHENA – Cession du lot n°4du lotissement ATHENA sis ZI Robert Lavigne à Auterive au profit de la SCI GRM
Environnement
- Convention de mise à disposition de terrains avec Madame PECHOULTRES
École de musique
- Demande d’exonération de facturation d’un usager pour raison médicale
La Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) représente l’union de 19 communes :
Auragne, Auribail, Auterive, Beaumont-Sur-Leze, Caujac, Cintegabelle, Esperce Gaillac-Toulza, Grazac, Grepiac, Labruyere-Dorsa, Lagardelle-Sur-Leze, Lagrace-Dieu, Le Vernet, Marliac, Mauressac, Miremont, Puydaniel et Venerque.
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